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Marques déposées par AGRIPOLYANETODO
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DELTATEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTATEX
AGRIPOLYANE, SASU

Numéro de dépôt :
1484836
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2028

Présentation de la marque DELTATEX

Déposée le 24 août 1988 par AGRIPOLYANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRIPOLYANETODO domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine domicilié(e) ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France.

La marque DELTATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTATEX arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN , TRITHERM


AGRIPOLYANE, SASU - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, Mme PASCALONG Celine - ZI du clos marquet - 42408 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478973 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478972 - Publication au BOPI 2008-07-31

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2115409 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2008 n°2380938 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48111 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423959 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285839 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56130 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423957 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423958 - Publication au BOPI 2005-12-09

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2685004 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-06-19

Matières plastiques en feuilles, plaques, baguettes et films, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.